Dernière mise à jour : 06/2024

Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à tous les utilisateurs du site https://www.chrysalideparentale.fr, quelle que soit leur qualité mais également tous les clients de l’entreprise individuelle Chrysalide Parentale représentée par Madame Vanessa Coquelin. L’utilisateur du site https://www.chrysalideparentale.fr déclare être une personne majeure.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Vanessa Coquelin se réserve le droit de refuser l’accès à tout ou partie du site https://www.chrysalideparentale.fr ou de limiter les droits d’accès aux espaces de contribution et groupes, unilatéralement et sans notification préalable à tout client ne respectant pas les CGV.
Les présentes CGV ne concernent que les commandes effectuées à l’entreprise Chrysalide Parentale uniquement livrée en France. Pour toute autre lieu, merci de contacter Vanessa Coquelin par e-mail à l’adresse suivante contact@chrysalideparentale.fr ou par téléphone au 06 95 41 28 48

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Présentation des prestations
Le site https://www.chrysalideparentale.fr commercialise des services de prestations en ligne en faveur des particuliers et des professionnels de la petite enfance.

Concernant les particuliers, l’entreprise Chrysalide Parentale propose les prestations suivantes :
- préparation à l’accueil de votre bébé durant 2 heures
- RDV téléphonique d’accompagnement à la parentalité de 30 minutes
- formule « accompagnement avec suivi » pendant 1 mois
- formule « bien-être parental »
- formule « tranquillité parentale »
- formule « sérénité parentale »

Concernant les professionnels de la petite enfance, l’entreprise Chrysalide Parentale propose les prestations suivantes :
- animation de littérature jeunesse
- animation d’éveil sonore
- animation de jupe à histoire, tapis à histoire
- animation de kamishibaï

Pour les clients particuliers, ces prestations sont réalisées soit en distanciel par le biais d’appel téléphonique ou par visioconférence, ou en présentiel à mon bureau ou au domicile des clients. Les prestations à destination des professionnels de la petite enfance sont uniquement effectuées sur le lieu d’accueil des enfants.

L’accompagnement délivrée par l’entreprise Chrysalide Parentale ne remplace en aucun cas le suivi médical obligatoire réalisé par une sage-femme, gynécologue ou médecin traitant durant toute la durée de la grossesse, lors de l’accouchement et en période postnatale.

Accès aux conditions générales de vente
Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://www.chrysalideparentale.fr et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Les CGV prennent effet à compter de leur date de mise à jour indiquée en tête des présentes, et s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.

Acceptation et évolution des conditions générales de vente pour toute commande
Avant toute commande passée à l’entreprise Chrysalide Parentale, le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées ce qui implique leur entière adhésion et sans réserve. Par cette acceptation, le client reconnaît que, préalablement à toute commande il a bénéficié d’informations et conseils suffisants de la part de l’entreprise Chrysalide Parentalee sur le site https://www.chrysalideparentale.fr, lui permettant de s’assurer de l’adéquation du contenu de la commande à ses besoins.
Les CGV constituent l’intégralité des droits et obligations des parties dans le cadre de leur relation contractuelle.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le site https://www.chrysalideparentale.fr constituent la preuve de l’ensemble des faits, acceptation et transactions.
Le client peut demander une copie de la version des CGV applicables à sa commande à tout moment à Vanessa Coquelin par e-mail à l’adresse suivante : contact@chrysalideparentale.fr. Aucune condition spécifique, à l’initiative du client, ne pourra venir s’ajouter et/ou se substituer aux présentes. L’entreprise Chrysalide Parentale se réserve la possibilité de prévoir des conditions particulières pour certaines de ses prestations, offres spéciales, garanties spéciales, etc. qui sont fournies au client avant la commande sur le site https://www.chrysalideparentale.fr ou par e-mail.
Le client est expressément averti que toute offre de prestation est susceptible d’évoluer et seule la prestation décrite lors de la commande est dû au client.

Tarification et durée de prestation
Les tarifs de l’entreprise Chrysalide Parentale sont fermes, définitifs et n'incluent pas les frais kilométriques qu'il faudra rajouter en cas de déplacement. Les prix sont libellés en €uro et la TVA n’est pas applicable du fait du régime de la micro-entreprise Chrysalide Parentale.
Les prestations choisies par les clients sont délivrées aux tarifs en vigueur figurant sur le site https://www.chrysalideparentale.fr lors de l’enregistrement de la commande du client par l’entreprise Chrysalide Parentale.
Le tarif d’une prestation ne comprend en aucun cas les frais à engager par le client dans le cadre de ses activités pour atteindre ses objectifs et tout montant de frais.
Il appartient au client professionnel de procéder à toute vérification utile et de se conformer à ses obligations fiscales. L’entreprise individuelle Chrysalide Parentale ne saura assumer aucune responsabilité à ce titre, le client est le seul responsable.
Chaque prestation est fournie au client pendant la durée spécifiée sur le site https://www.chrysalideparentale.fr au moment de la commande au client.
L’entreprise Chrysalide Parentale s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les prestations commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
En contrepartie du paiement du prix demandé lors de la commande, les contenus, techniques, savoir-faire et méthodes données et, plus généralement, toutes les informations transmises par Vanessa Coquelin font l’objet d’un droit d’utilisation strictement personnel, non cessible et non exclusif pour la durée de la prestation commandée par le client pendant la durée du contrat uniquement.
A ce titre, le client s’interdit d’utiliser et d’exploiter la prestation pour le compte d’autres personnes, y compris ses collaborateurs ou son entourage. Il engage sa responsabilité en cas de cession ou de communication non autorisée du contenu de la prestation ou de partage à quelque titre que ce soit de ses identifiants de connexion.

Offres spéciales et remises
L’entreprise Chrysalide Parentale se réserve la possibilité de proposer à tout moment des offres de lancement limitées dans le temps, des offres promotionnelles ou réductions de prix sur ses prestations et spécifiées sur le site https://www.chrysalideparentale.fr, dans les conditions prévues par la loi. Les tarifs de ces offres sont ceux en vigueur au moment de la commande du client, qui ne peut se prévaloir d’autres tarifs, antérieurs ou postérieurs à sa commande.
Les bons de réduction sont utilisables une seule fois, peuvent être soumis à des conditions particulières et sont en tout état de cause strictement personnels à leur bénéficiaire.
Les prestations peuvent également être offertes sous forme de bons cadeaux ou être inclues sur une liste de naissance

Commande et prise de RDV
Avant toute souscription, un entretien personnalisé et gratuit est proposé par Vanessa Coquelin à tout client (particulier ou professionnel) par téléphone au numéro suivant : 06 95 41 28 48 afin de l’orienter vers la prestation la plus adaptée à son besoin.
Le client, sauf professionnel, peut également prendre directement RDV via le site https://www.chrysalideparentale.fr en se rendant dans l’onglet « Prendre RDV ». Après avoir sélectionné la prestation qu’il souhaite souscrire sur le site https://www.chrysalideparentale.fr, il renseigne des informations personnelles (nom, prénom, e-mail, adresse postale, numéro de téléphone, etc.), répond à certaines questions relatives à sa problématique et indique les modalités de paiement.
Les professionnels quant à eux, peuvent demander un devis à Vanessa Coquelin via le formulaire de contact disponible sur le site https://www.chrysalideparentale.fr ou par e-mail à l’adresse suivante : contact@chrysalideparentale.fr ou par téléphone au numéro suivant : 06 95 41 28 48.
Le client est le seul responsable de l’exactitude des informations fournies et garantit à l’entreprise Chrysalide Parentale toute fausse identité. Le client ne pourra tenir pour responsable Vanessa Coquelin d’un manquement résultant de l’inexactitude ou de la fausseté des informations fournies au moment de la commande, qui seront utilisées pour délivrer la prestation. Le renseignement des données personnelles est obligatoire car elles sont indispensables pour gérer la relation avec les clients, le traitement et la validation des commandes, l’établissement des devis et des factures par l’entreprise Chrysalide Parentale. Le défaut de renseignement entraîne immédiatement la non-validation de la commande. Le client doit par exemple disposer d’une boîte aux lettres électronique d’envoi et de réception fonctionnelle. A défaut, il ne pourra recevoir de validation de sa commande à l’adresse électronique renseignée.
En passant commande à l’entreprise Chrysalide Parentale, le client déclare être majeur et en capacité de contracter en vertu de la loi de son pays ou déclare représenter, en vertu d’un mandat valable, la personne pour laquelle il souscrit aux prestations de l’entreprise Chrysalide Parentale. En tout état de cause, le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement sélectionné lors de la validation de la commande.
Toute fixation d’un rendez-vous est réputée ferme et définitive entraînant l’acceptation pleine et entière des CGV dans les conditions prévues ici. Elle oblige le client à l’honorer et à régler la totalité de la prestation commandée. Dans le cas où ce dernier ne se présenterait pas à un rendez-vous fixé, l’entreprise Chrysalide Parentale se réserve le droit de ne pas accepter la prise d’un prochain rendez-vous.
Un RDV peut être annulé 24h à l’avance sans
Vous avez la possibilité d’annuler un rendez-vous 24 heures à l’avance. Passé ce délai, toute la prestation réservée et payée ne sera pas remboursée.

Confirmation de la commande et paiement
Toute validation de commande à l’entreprise Chrysalide Parentale vaut l’adhésion sans réserve aux présentes CGV qui prévalent sur toutes autres conditions, à l’exception de celles qui ont été acceptées expressément par Vanessa Coquelin et est ainsi réputée comme ferme et définitive.
Après avoir lu et accepté les CGV le client, sauf professionnel, reçoit un mail avec le lien de paiement « SUMUP ». Il appartient au client de vérifier les informations récapitulatives de sa commande et de les rectifier le cas échéant, avant de valider le paiement de la commande. Ce paiement « SUMUP » confirme définitivement la commande entre les deux parties : le client et l’entreprise Chrysalide Parentale.
Toutes les transactions effectuées sur le site https://www.chrysalideparentale.fr sont sécurisées. Les paiements par carte bancaire sont assurés par le prestataire de service de paiement « SUMUP ». Cela permet un système de cryptage SSL pour protéger les données personnelles des clients ainsi que les moyens de paiement utilisés. A aucun moment, l’entreprise Chrysalide Parentale est directement en possession des coordonnées bancaires clientèles grâce à ce processus.
La confirmation de la commande rend exigibles toutes les sommes dues au titre de celle-ci. En validant sa commande, le client autorise l’entreprise Chrysalide Parentale (ou ses Partenaires, prestataires de service de paiement) à envoyer des instructions à sa banque pour débiter le compte bancaire dont les coordonnées ont été renseignées par le client.
Le client reçoit enfin un mail de confirmation et récapitulatif de sa commande suivant la réception du paiement.
Les registres informatisés de l’entreprise Chrysalide Parentale sont considérés par les deux parties concernées (le client et l’entreprise Chrysalide Parentale) comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions. En ce sens, l’entreprise Chrysalide Parentale archive les bons de commandes et les factures sur un support numérisé et fiable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Modalités de paiement
Le client dispose à son choix, de l’ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par l’entreprise Chrysalide Parentale, pour régler une prestation, à savoir :
- prélèvement bancaire : par prélèvement SEPA à partir des informations fournies.
- virement bancaire : selon le RIB actuel de l’entreprise Chrysalide Parentale
- carte bancaire : selon le mode de paiement proposé par le prestataire de service de paiement du moment, en l’occurrence « SUMUP ». Vanessa Coquelin se réserve la possibilité de faire appel aux prestataires de service de paiement de son choix et d’en changer à tout moment.
- carte bancaire ou espèce : uniquement pour les clients particuliers dont les prestations ont lieu à leur domicile ou à mon bureau.
En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise l’entreprise Chrysalide Parentale à débiter le compte du montant du prix indiqué sur le site https://www.chrysalideparentale.fr ou lors de la validation d’un devis pour la prestation correspondante.

Vanessa Coquelin peut être amenée à contacter le client pour lui demander des pièces complémentaires afin d’exécuter le paiement de la commande. Le client garantit qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement lors de la validation de la commande.
L’entreprise Chrysalide Parentale se réserve le droit dans certains cas tels qu’un défaut de paiement, d’adresse, un litige de paiement ou émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande, de suspendre tout traitement de commande et/ou toute délivrance de la prestation ainsi que des prochaines.

Cas de force majeure
L’exécution des obligations de l’entreprise Chrysalide Parentale aux termes des présentes CGV est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Cette suspension peut concerner tout ou partie de la prestation. Dans ce cas, Vanessa Coquelin prévient le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible et de la durée estimée de la suspension. Seul un empêchement définitif peut donner lieu au remboursement. Dans le cas d’un empêchement définitif partiel, seule un remboursement partiel est accordé.
Dans les conditions prévues par la loi, les clients de l’entreprise Chrysalide Parentale acceptent expressément qu’ils ne peuvent invoquer un cas de force majeure pour repousser un paiement (d’une facture par exemple) pour une prestation fournie ou en cours de fourniture, ou refuser une prestation passée.
Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des cours et tribunaux et sans que cette liste ne soit restrictive : les grèves ou conflits sociaux internes ou externes à la société, les désastres naturels, les incendies, l’interruption des télécommunications, les épidémies et pandémies, l’interruption de l’approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type ou toute autre circonstance échappant
De plus, en cas d’incapacité de travail de Madame Vanessa Coquelin, par suite de maladie, d’accident, motif familial, etc., l’entreprise Chrysalide Parentale se réserve le droit de suspendre ou remplacer une prestation en cours de fourniture par le versement d’indemnités sans qu’il ne puisse être exigé par le client. Cependant dès lors que la prestation n’a pu être effectuée, l’entreprise Chrysalide Parentale s’engage à transmettre au client un remboursement total. Dans ces deux cas, Vanessa Coquelin avertit le client dans un délai raisonnable de cette incapacité et dans la mesure du possible de la durée de celle-ci.

Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-12 du Code de la Consommation, le client de l’entreprise Chrysalide Parentale, dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours calendaires commençant le jour suivant la commande (le lendemain du jour de la souscription du contrat) pour demander le remboursement de la prestation n’ayant pas été encore réalisée. Si le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu’à l’expiration de la dernière heure du premier jour ouvrable suivant.
Pour exercer le droit de rétractation, le client doit en faire la demande à Vanessa Coquelin par e-mail à l’adresse suivante : contact@chrysalideparentale.fr ou par voie postale au 25 Les Feuillées 01320 CHATENAY.
En cas de rétractation pour une ou plusieurs prestations, l’entreprise Chrysalide Parentale rembourse le prix total réglé par le client, au plus tard quatorze jours à compter du jour après réception de la décision rétractation, par le moyen de paiement que Vanessa Coquelin estime le plus judicieux.
Pour information et concernant les professionnels, le droit de rétractation s’applique seulement sur les contrats de prestation de services ou de vente de biens conclus hors établissement, dont l’objet n’entre pas dans le champ d’activité principale de l’entreprise cliente et lorsque le client n’emploie pas plus de cinq salariés.
Si le client demande à bénéficier d’une prestation, directement après la commande sans attendre la fin du délai de rétractation mais ne renonce pas à son droit, il doit verser à l’entreprise Chrysalide Parentale un montant correspondant à la prestation fournie jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter. Ce montant est proportionnel au prix total de la prestation convenu au moment de la commande. Si le prix total est excessif, le montant approprié est calculé sur la base de la valeur marchande de ce qui a été fourni. A défaut, il disposera de son droit de rétractation dans les conditions susvisées.
De plus Vanessa Coquelin se réserve la possibilité de n’envoyer aucun contenu au client avant l’expiration du délai de quatorze jours, ce qu’il accepte expressément.

Conditions d’accès personnel au site
Tout identifiant de connexion fourni par l’entreprise Chrysalide Parentale au client est strictement personnel, individuel, confidentiel et intransmissible. Le client s’engage à utiliser les informations du site https://www.chrysalideparentale.fr à des fins exclusivement personnelles et déclare ne pas revendre, distribuer ou louer à des tiers tout ou partie des prestations et notamment le contenu des prestations ou tout autre produit reçu dans le cadre de sa commande. Le client qui ne respecte pas cet engagement s’expose à des poursuites.
Le client répondra de toute utilisation non autorisée, frauduleuse ou abusive de ses identifiants, et en informera sans délai Vanessa Coquelin par e-mail à l’adresse suivante : contact@chrysalideparentale.fr ou par téléphone au 06 95 41 28 48 de la perte ou du vol de ces derniers.
En cas de violation avérée des conditions d’accès au site https://www.chrysalideparentale.fr ou prestation, l’entreprise Chrysalide Parentale se réserve le droit de suspendre l’accès aux prestations, sans indemnité, préavis, ni information préalable à l’utilisateur concerné.

Responsabilité
Sauf dans les conditions des garanties légales ou commerciales consenties éventuellement applicables, l’entreprise Chrysalide Parentale n’est tenue à aucune obligation de résultat et ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, et ce y compris, sans que cette énumération ne soit limitative, relative à la continuité, à la performance, au résultat, à la pérennité de la prestation fournie, qui sont soumis à un aléa.
Les éventuels objectifs, témoignages de réussite ou exemples présentés par l’entreprise Chrysalide Parentale sur le site https://www.chrysalideparentale.fr et dans le cadre de la prestation supposent la mise en œuvre concrète et effective de l’ensemble des conseils, techniques et outils fournis par Vanessa Coquelin et ne constituent en aucun cas une promesse de gain ou de résultat. L’entreprise Chrysalide Parentale ne peut en aucun cas garantir au client qu’il obtiendra des résultats similaires à ces références qui ne sont utilisées qu’à titre d’exemple.
De plus, l’utilisateur ou le client est le seul responsable des interprétations qu’il fait des informations fournies au titre des prestations, des conseils qu’il déduit ou qui lui ont été apportés par Vanessa Coquelin et des adaptations réalisées pour ses activités propres. L’exploitation des informations se fait sous la seule responsabilité du client et à ses risques et périls, ce que le client accepte expressément.
Le client reconnaît qu’il a bénéficié d’informations et de conseils suffisants avant de s’engager et a conscience que tout résultat recherché comporte, par nature, des risques et demande des efforts conséquents. Le client déclare qu’il a parfaitement conscience que les prestations proposées n’ont qu’un caractère informatif et n’engagent pas l’entreprise Chrysalide Parentale à l’obtention d’un quelconque résultat par le client.
Toute prestation ne saurait s’assimiler à une prestation médicale et psychologique. Le Client reste parfaitement libre de ses engagements et de se retirer du contrat dans les conditions prévues à ce dernier. Il agit sous sa seule et unique responsabilité pour le bénéficiaire qu’il souhaite.
De plus, pour le client professionnel et quel que soit le type de prestation choisi, la responsabilité de l’entreprise Chrysalide Parentale est expressément limitée à l’indemnisation des dommages directs prouvés par le client professionnel. En aucun cas, la responsabilité de Vanessa Coquelin ne saurait être engagée au titre des dommages indirects tels que la perte de données, de fichier(s), perte d’exploitation, préjudice commercial, manque à gagner, atteinte à l’image et à la réputation du client professionnel.

Litiges
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes CGV, de l’entreprise Chrysalide Parentale, est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable entre le client et Vanessa Coquelin, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Bourg en Bresse.

Mises à jour des conditions générales de vente
L’entreprise Chrysalide Parentale se réserve la possibilité de modifier ces CGV à tout moment et sans préavis pour apporter les modifications nécessaires à leur mise à jour.

Pour toute question relative aux conditions générales de vente de ce site internet https://www.chrysalideparentale.fr, l’utilisateur peut contacter l’entreprise individuelle Chrysalide Parentale à l’adresse mail suivante : contact@chrysalideparentale.fr.